Termes et conditions

1) DÉFINITIONS
Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant de passer votre commande. En passant commande auprès de GB Enterprises, vous acceptez les conditions générales énoncées.

Toute référence à GBE/Société/Vendeur/Nous/Notre désigne GB Enterprises, sise Riverview House, Riverside, Combwich, Somerset TA5 2RA, qui vend ou fournit des pièces automobiles spécialisées dans le cadre de son activité commerciale.
Toute référence à « Vous/Acheteur/Consommateur » désigne la personne dont les coordonnées figurent sur la facture de vente.

2) COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Lorsque vous consultez le site de GBE ou que vous nous envoyez des courriels, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous consentez à recevoir des communications de notre part par voie électronique. Nous communiquerons avec vous par courriel ou en publiant des avis sur ce site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique satisfont à toute exigence légale stipulant que ces communications doivent être faites par écrit.

3) DROIT D'AUTEUR
L'ensemble du contenu de ce site, notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, extraits audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de GBE ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois britanniques et internationales sur le droit d'auteur. La compilation de tout le contenu de ce site est la propriété exclusive de GBE et est protégée par les lois britanniques et internationales sur le droit d'auteur. Tous les logiciels utilisés sur ce site sont la propriété de GBE ou de ses fournisseurs de logiciels et sont protégés par les lois britanniques et internationales sur le droit d'auteur.

4) LICENCE ET ACCÈS AU SITE
GBE vous accorde une licence limitée vous permettant d'accéder à ce site et d'en faire un usage personnel, à l'exclusion de tout téléchargement (autre que la mise en cache des pages) ou modification, en tout ou partie, sauf autorisation écrite expresse de GBE. Cette licence exclut toute revente ou utilisation commerciale de ce site ou de son contenu ; toute collecte et utilisation des listes de produits, descriptions ou prix ; toute utilisation dérivée de ce site ou de son contenu ; tout téléchargement ou copie d'informations de compte au profit d'un autre commerçant ; ou toute utilisation d'outils d'exploration de données, de robots ou d'outils similaires de collecte et d'extraction de données. Ce site, en tout ou partie, ne peut être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu, visité ou exploité à des fins commerciales sans l'autorisation écrite expresse de GBE. Il est interdit d'utiliser des techniques de cadrage pour inclure une marque, un logo ou toute autre information exclusive (y compris les images, textes, mises en page ou formulaires) de GBE et de ses sociétés affiliées sans autorisation écrite expresse. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser de balises méta ni aucun autre « texte caché » faisant référence au nom ou aux marques de GBE sans son autorisation écrite expresse. Toute utilisation non autorisée entraîne la révocation de l'autorisation ou de la licence accordée par GBE. Vous disposez d'un droit limité, révocable et non exclusif de créer un lien hypertexte vers la page d'accueil de GBE, à condition que ce lien ne présente pas GBE, ses filiales, ou leurs produits ou services de manière fausse, trompeuse, dénigrante ou autrement offensante. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le logo de GBE ni aucun autre élément graphique ou marque déposée lui appartenant dans le cadre de ce lien sans son autorisation écrite expresse.

5) VOTRE COMPTE
En utilisant ce site, vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de la restriction d'accès à votre ordinateur. Vous acceptez également d'être responsable de toutes les activités effectuées sur votre compte. GBE vend des produits pour enfants, mais uniquement aux adultes, qui peuvent régler par carte bancaire. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser GBE qu'avec l'autorisation d'un parent ou tuteur. GBE et ses partenaires se réservent le droit de refuser l'accès au service, de clôturer des comptes, de supprimer ou de modifier du contenu, ou d'annuler des commandes, à leur entière discrétion.

6) AVIS, COMMENTAIRES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS
Les visiteurs peuvent publier des avis, des commentaires et d'autres contenus, ainsi que soumettre des suggestions, des idées, des questions ou d'autres informations, à condition que ces contenus ne soient pas illégaux, obscènes, menaçants, diffamatoires, attentatoires à la vie privée, contrefaisants ou autrement préjudiciables à des tiers ou répréhensibles, et qu'ils ne contiennent pas de virus informatiques, de propagande politique ou de sollicitation commerciale. Il est interdit d'utiliser une fausse adresse électronique, d'usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou d'induire en erreur quant à l'origine du contenu. GBE se réserve le droit (sans obligation) de supprimer ou de modifier ces contenus, mais ne les examine pas régulièrement. En publiant ou en soumettant du contenu, et sauf indication contraire de notre part, vous accordez à GBE et à ses sociétés affiliées le droit non exclusif, gratuit, perpétuel, irrévocable et entièrement sous-licenciable d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées, de distribuer et d'afficher ce contenu dans le monde entier et sur tous supports. Vous accordez à GBE, à ses sociétés affiliées et à ses sous-licenciés le droit d'utiliser le nom que vous soumettez en lien avec ce contenu, s'ils le souhaitent. Vous déclarez et garantissez être titulaire de tous les droits sur le contenu que vous publiez ; que ce contenu est exact ; que son utilisation ne contrevient pas à la présente politique et ne causera aucun préjudice à quiconque ; et que vous indemniserez GBE et ses sociétés affiliées de toute réclamation résultant du contenu que vous fournissez. GBE se réserve le droit, sans y être tenu, de surveiller, modifier ou supprimer toute activité ou tout contenu. GBE décline toute responsabilité quant au contenu publié par vous ou par un tiers.

7) PLAINTES RELATIVES AU DROIT D'AUTEUR
GBE et ses filiales respectent la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous pensez que votre œuvre a été copiée d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez nous envoyer votre réclamation par courriel.

8) GÉNÉRALITÉS
Nous fournissons principalement des articles non standard. De ce fait, les pièces que nous proposons peuvent nécessiter des modifications ou des adaptations pour un montage correct. Nous recommandons donc de faire installer nos pièces par un professionnel qualifié. Nous proposons ce service en plus de la vente de nos produits.
Nous nous engageons à protéger votre vie privée. Nous n'utilisons les informations que nous recueillons à votre sujet que conformément à la loi (en vertu de la loi de 1998 sur la protection des données).
Consultez notre section Confidentialité (18) pour plus d'informations.
Les présentes conditions générales n'affectent pas vos droits légaux en tant que consommateur. Les transactions sont régies par le droit britannique et tout litige relatif à ces transactions sera tranché conformément au droit britannique.

9) COMMANDES
Les commandes passées via notre boutique en ligne constituent de simples offres d'achat et ne seront acceptées ni ne nous engageront qu'après confirmation écrite de notre part, sous forme de facture ou de relevé. L'e-mail de confirmation de commande généré automatiquement sert uniquement à accuser réception de votre commande et vous permet de vérifier l'exactitude des informations saisies.
Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande à tout moment. Si le paiement a déjà été effectué, nous procéderons immédiatement à un remboursement intégral. Les articles portant la mention « Fabriqué sur commande », « Commande spéciale » ou toute formulation similaire ne sont ni repris ni échangés.

10) PAIEMENT
Nous n'expédierons aucune marchandise et ne mettrons aucune commande en attente tant que le paiement intégral n'aura pas été reçu. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal, chèque ou virement bancaire.

11) PRIX
Nous mettons tout en œuvre pour que les prix et les informations de ce site web soient toujours à jour. Cependant, il arrive que les informations de nos fournisseurs changent sans préavis. Par conséquent, nous nous réservons le droit de modifier les spécifications et les prix affichés sur le site web sans préavis. Dans le cas exceptionnel où le prix d'un article commandé sur notre boutique en ligne aurait changé, nous nous efforcerons de maintenir le prix indiqué au moment de la commande. Toutefois, en cas d'augmentation substantielle, nous vous contacterons afin de convenir d'un nouveau prix avant d'accepter ou de confirmer votre commande. Si vous refusez ce nouveau prix, nous nous réservons le droit d'annuler la transaction.
Certains articles de notre boutique en ligne sont affichés à 0,00 £. Cela ne signifie pas qu'ils sont gratuits, mais simplement que leur prix n'était pas disponible au moment de la saisie des données, généralement parce que l'article était encore en développement mais sur le point d'être disponible. Dans ce cas, n'hésitez pas à nous contacter ; nous vérifierons si un prix est désormais disponible.
Il peut arriver exceptionnellement que nous commettions une erreur dans nos devis par e-mail ou par téléphone. Nous nous réservons le droit de les corriger et vous en informerons systématiquement avant de traiter votre commande. Le prix indiqué lors de votre commande n'est ferme qu'après réception de la marchandise et de la facture.

12) TVA
La plupart des prix affichés sur notre site web incluent la TVA au taux en vigueur. Lorsque la TVA n'est pas incluse, cela est clairement indiqué. Tous les devis communiqués par téléphone ou par courriel incluent également la TVA, sauf mention contraire. Notre numéro de TVA est le 922 2026 68.

13) LIVRAISONS
Les délais de livraison indiqués sont exprimés en jours ouvrés, c'est-à-dire hors samedis, dimanches et jours fériés. En cas de retard, nous vous en informerons immédiatement et vous communiquerons la nouvelle date de livraison.

14) MANQUANTS ET DOMMAGES PENDANT LE TRANSPORT
Une fois que vous ou la personne réceptionnant la marchandise en votre nom avez signé le bon de livraison, vous acceptez que la marchandise soit en bon état et que tous les éléments mentionnés sur la facture/le bon de livraison aient été reçus. Si la marchandise est endommagée et que vous nous en informez après avoir signé le bon de livraison, nous risquons de ne pas pouvoir faire de réclamation auprès du transporteur. Veuillez inspecter la marchandise dès que possible après réception et nous signaler immédiatement tout problème. S'il est probable que vous ne soyez pas la personne qui signe le bon de livraison (par exemple, pour une livraison à votre lieu de travail), il est de votre responsabilité de vous assurer que la personne qui signe est bien informée de la procédure.

15) RETOURS
Tout article non désiré que vous souhaitez retourner doit nous être signalé par écrit dans les 7 jours suivant sa réception. Nous nous réservons le droit de refuser les retours signalés hors de ce délai. Les frais de retour sont à votre charge. Nous ne pourrons peut-être pas accepter le retour d'articles non défectueux, conformes à votre commande ou endommagés lors du transport ou de l'installation. Les articles doivent être retournés en état de revente. Certains articles commandés spécialement, même correctement livrés, peuvent ne pas être repris, selon la politique de retour du fabricant.
En cas de marchandise prétendument défectueuse, l'acheteur s'engage à la retourner pour inspection et rapport (sans que nous procédions à son remplacement avant cette inspection). L'acheteur reconnaît également qu'il est raisonnable de nous informer de toute interruption, tout défaut ou toute autre défaillance avant de contacter des tiers indépendants ou d'engager des frais, et de nous permettre ainsi de remédier à ce défaut, cette défaillance ou cette interruption.

Tout article portant la mention « Fabriqué sur commande », « Commande spéciale » ou une formulation similaire ne peut faire l'objet d'un retour ou d'une annulation.

Veuillez consulter notre section (18) relative aux retours pour plus d'informations.

16) GARANTIES ET ASSURANCES
Toutes les garanties relatives aux produits sont fournies intégralement par les fabricants/importateurs britanniques et sont soumises à leurs conditions générales. Si vous souhaitez faire valoir la garantie, nous agirons en votre nom et traiterons votre demande en priorité. Certains produits devront être retournés directement au fabricant, d'autres à notre entrepôt. Veuillez toujours contacter notre service commercial au préalable pour confirmation. Les produits retournés sous garantie doivent être accompagnés d'une preuve d'achat valide et les frais de port sont à votre charge. Si le fabricant juge une demande de garantie non valable, nous ne serons pas tenus à une quelconque indemnisation. Nous déclinons toute responsabilité concernant les frais de main-d'œuvre ou autres frais liés à une demande de garantie. La garantie ne couvre en aucun cas les dommages indirects ou les pertes corporelles.
Les pièces modifiées ou adaptées par l'acheteur ne seront pas garanties par le fabricant et GBE ne pourra être tenu responsable d'aucune défaillance survenant après une telle modification.

17) LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Nous nous efforçons de garantir l'exactitude des informations présentes sur notre site web. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables de l'utilisation qui en est faite.
Les conseils prodigués par le personnel de GBE par téléphone ou par courriel reposent exclusivement sur les informations fournies par l'acheteur, sans qu'aucune inspection ne soit effectuée. Par conséquent, tous les conseils donnés ne sont qu'indicatifs et doivent être vérifiés par l'acheteur avant toute commande. Les conseils donnés après une inspection visuelle par le personnel de GBE ne constituent qu'un avis.
Les marchandises sont fournies uniquement pour l'usage auquel elles sont habituellement destinées et non pour d'autres usages possibles. GBE décline toute responsabilité en cas de défaillance résultant d'un tel usage alternatif, d'une modification ou d'une altération.
Nous mettons tout en œuvre pour livrer les marchandises dans les délais indiqués lors de la commande, mais il peut arriver qu'un retard indépendant de notre volonté survienne. Par conséquent, les dates de livraison que nous mentionnons sont données à titre indicatif et nous ne saurions être tenus responsables des pertes, coûts, dommages, frais ou dépenses occasionnés par un retard de livraison. (Nous vous recommandons vivement de ne pas prendre de dispositions pour la pose des pièces avant leur réception. Nous ne serons pas responsables des frais occasionnés par l'annulation de ces dispositions en raison d'un retard de livraison.)
Tous les produits sont proposés sous réserve de disponibilité. Si, pour quelque raison que ce soit, nous ne sommes pas en mesure de vous fournir les produits commandés, votre carte bancaire sera intégralement remboursée. GBE ne pourra être tenue responsable d'aucune autre perte que vous pourriez subir en cas d'indisponibilité des produits.
Les produits peuvent ne pas être compatibles avec les véhicules modifiés ou adaptés. Si des produits commandés par l'acheteur s'avèrent incompatibles en raison de modifications ou d'adaptations, nous pouvons, à notre entière discrétion, les reprendre en stock et procéder à un remboursement ou à un avoir, sauf si les produits ont été commandés spécifiquement pour l'acheteur, auquel cas aucun remboursement ni avoir ne sera accordé.
GBE ne pourra en aucun cas être tenu responsable des frais de montage engagés par l'acheteur. Il incombe à ce dernier de s'assurer de la compatibilité des pièces avant le montage. Cela peut se faire simplement en comparant la forme et la taille des nouvelles pièces avec celles des pièces à démonter du véhicule. Dans le cas exceptionnel où une pièce serait défectueuse, nous agirons au nom du client afin d'obtenir le remboursement des frais de montage auprès du fabricant/importateur britannique. Si le fabricant/importateur refuse le remboursement, notre responsabilité ne pourra être engagée.
GBE décline toute responsabilité lorsque les acheteurs tentent de modifier ou d'installer des composants alors qu'ils savent ou devraient raisonnablement savoir que la pièce est incorrectement fournie ou non conforme à la commande.

18) RETOURS

Tout article portant la mention « Fabriqué sur commande », « Commande spéciale » ou une formulation similaire ne peut faire l'objet d'un retour ou d'une annulation.

Tout retour de marchandise doit respecter les conditions suivantes.
Les produits DOIVENT être dans leur emballage d'origine
Les marchandises DOIVENT être en état neuf et revendables
GB Enterprises n'est pas responsable des frais de main-d'œuvre et/ou d'expédition/postaux encourus dans le cadre d'une réclamation au titre de la garantie.
Limité au remplacement uniquement.
La responsabilité et tous les autres frais sont à la charge du demandeur.
Aucun retour de marchandise ne sera accepté après 30 jours à compter de la date de réception.
Tous les retours seront soumis à des frais de restockage de 15 %, sauf accord préalable.
Aucun retour n'est accepté pour les produits fabriqués sur mesure, modifiés ou achetés séparément.
Les marchandises retournées à GB Enterprises pour quelque raison que ce soit sans autorisation (y compris les livraisons infructueuses) feront l'objet de l'une des procédures suivantes : 1. Si le retour a lieu moins de 30 jours après vérification auprès de vous (voir ci-dessous pour les cas d'absence de contact), vous serez remboursé(e) à hauteur de 85 % du prix d'achat (hors frais de port), soit 15 % de frais de restockage. 2. Si le retour a lieu plus de 30 jours après la réception des marchandises, nous vous contacterons pour convenir d'une nouvelle date et heure de livraison. Les frais de port vous seront alors facturés à nouveau. 3. Enfin, si nous ne parvenons pas à vous contacter par un moyen raisonnable (courriel, téléphone, courrier ou fax) dans les 6 mois suivant la réception des marchandises par GB Enterprises, nous considérerons que vous ne les souhaitez plus et nous en disposerons comme bon nous semble, sans aucun remboursement. Ceci s'applique également aux frais de retenue jusqu'au retour des articles : si vous ne les retournez pas dans les 6 mois, aucun remboursement ne sera effectué. Il vous incombe de retourner les articles ; nous ne vous enverrons aucun rappel.

19) POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous nous engageons à protéger votre vie privée. Nous n'utilisons les informations que nous recueillons à votre sujet que conformément à la loi (en vertu de la loi de 1998 sur la protection des données).
Nous recueillons des informations vous concernant lorsque vous passez une commande chez nous et à partir de tous les courriels que nous recevons.

Vos données ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Les informations personnelles que nous détenons sont conservées en toute sécurité, conformément à la loi. Pour toute question concernant les informations que nous détenons vous concernant, veuillez envoyer un courriel à privacy@gb-ent.com.
Nous traitons les données personnelles aux fins suivantes :
fournir un meilleur service
commandes en cours de traitement
vous fournir des informations sur les produits et services que nous proposons
Nous pourrions occasionnellement utiliser votre adresse e-mail pour vous envoyer des informations sur des offres ou de nouveaux produits susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, veuillez nous envoyer un e-mail vide avec pour objet « Désabonnement » et nous vous retirerons immédiatement de notre base de données. Vous pouvez également nous contacter directement par e-mail à l'adresse spam@gb-ent.com.